Licence d’utilisation

L’auteur de La Fresque du Climat est Cédric Ringenbach. Les droits d’utilisation lui appartiennent, mais l’association bénéficie d’une session d’utilisation qui lui permet de collecter les droits d’utilisation dans le cas d’un usage commercila (voir plus bas). Le contenu des cartes est protégé par la législation sur les droits d’auteur.

Utilisation dans un cadre non commercial

Le principe et le contenu de cet atelier sont protégés en Creative Commons BY-NC-ND (Attribution, pas d’utilisation commerciale, pas de modification).

Il est donc possible d’utiliser librement cet outil pour tout évènement gratuit, ouvert au public et durant lequel les animateurs sont bénévoles. L’utilisation est également gratuite dans le cadre de l’enseignement (hors formation continue), c’est à dire que les enseignants sont autorisés à utiliser La Fresque dans le cadre de leur activité professionnelle, sur leur temps de travail rémunéré.

Est exclue du cadre non commercial une utilisation en interne dans une entreprise (voir plus bas).

Il n’est pas autorisé de modifier le contenu des cartes ou si vous le faites, c’est pour un usage interne et sans diffusion et d’est à condition de laisser visible le nom du site internet et de l’auteur.

Utilisation dans un cadre commercial

Dans le cadre d’une utilisation commerciale, les droits d’utilisation sont fixés à 10% du montant de la prestation. Cette rétribution est collectée par l’Association “La Fresque du Climat”, ce qui permet de financer la diffusion via les réseaux associatifs et l’utilisation non commerciale.

Le paiement s’effectue ici.

Utilisation en interne dans une entreprise

Dans le cadre d’une utilisation en interne dans une entreprise, les droits d’utilisation sont fixés à 20 € par table (donc par jeu de carte) en plus du prix du jeu de carte lui-même.

Le paiement s’effectue ici.

Il est expressément interdit de reproduire les supports de la Fresque du Climat en enlevant les références au site web ou à l’auteur, ou en ajoutant un logo ou l’identification d’une association ou d’une entreprise.

Un pacte de confiance

Nous ne pourrons pas contrôler l’utilisation de cet outil à tout moment et en tout lieu. Nous faisons donc confiance aux utilisateurs pour se comporter de manière responsable afin de contribuer 1) à une diffusion la plus large possible de l’outil, et 2) au respect des droits d’utilisation pour financer l’association qui porte le projet.