FAQ - L'Association

L’association n’a pas le statut d’intérêt général. Elle est asujettie à la TVA et ne peut émettre de reçu fiscal.

L’association n’a pas le rescrit fiscal lui permettant d’émettre ces reçus.

Tout simplement en cotisant sur ce formulaire.
Les trois niveaux d’adhésion sont :
– Membre sympathisant (libre) : pour nous soutenir et assister aux réunions ;
– Membre actif (50€) : pour nous soutenir encore plus et avoir le droit de vote ;
– Membre premium (150€) : pour ceux qui utilisent la fresque dans un contexte commercial. Ils bénéficieront de conseils adaptés et pourront se réunir entre eux.

Vous pouvez utiliser le logo de l’association en mentionnant votre utilisation de l’OUTIL de la Fresque du Climat. Ce n’est pas parce-que vous utilisez la Fresque que c’est un partenariat entre votre structure et l’association 😉

Vous trouverez des photos libres de droit à cette adresse. Plus généralement, ces ressources sont disponibles sur l’espace animation dans la rubrique “Communiquer”.

Vous avez besoin d’une facture de la part de l’association, pour des achats de jeux de cartes, des ateliers ou formations payants, ou dans le cadre du règlement de vos droits d’utilisation ?

Utilisez ce formulaire pour obtenir une facture de la part de l’association La Fresque du Climat. Les informations que nous vous y demanderons sont nécessaires afin de nous permettent de retrouver rapidement les éléments qui permettront d’éditer votre facture.

L’auteur de La Fresque du Climat est Cédric Ringenbach. Les droits d’utilisation lui appartiennent, mais l’association bénéficie d’une session d’utilisation qui lui permet de collecter les droits d’utilisation dans le cas d’un usage commercial (voir plus bas). Le contenu des cartes est protégé par la législation sur les droits d’auteur.

Utilisation dans un cadre non commercial
Le principe et le contenu de cet atelier sont protégés en Creative Commons BY-NC-ND (Attribution, pas d’utilisation commerciale, pas de modification). Il est donc possible d’utiliser librement cet outil pour tout évènement gratuit, ouvert au public et durant lequel les animateurs sont bénévoles. L’utilisation est également gratuite dans le cadre de l’enseignement (hors formation continue), c’est à dire que les enseignants sont autorisés à utiliser La Fresque dans le cadre de leur activité professionnelle, sur leur temps de travail rémunéré. Est exclue du cadre non commercial une utilisation en interne dans une entreprise (voir plus bas). Il n’est pas autorisé de modifier le contenu des cartes.

Utilisation dans un cadre commercial
Dans le cadre d’une utilisation commerciale, les droits d’utilisation sont fixés à 10% du montant de la prestation. Cette rétribution est collectée par l’Association “La Fresque du Climat”, ce qui permet de financer la diffusion via les réseaux associatifs et l’utilisation non commerciale. Le paiement s’effectue ici.

Utilisation en interne dans une entreprise
Dans le cadre d’une utilisation en interne dans une entreprise, les droits d’utilisation sont fixés à 3 €HT par participant. Le paiement s’effectue ici. Il est expressément interdit de reproduire les supports de la Fresque du Climat en enlevant les références au site web ou à l’auteur, ou en ajoutant un logo ou l’identification d’une association ou d’une entreprise.

Un pacte de confiance
Nous ne pourrons pas contrôler l’utilisation de cet outil à tout moment et en tout lieu. Nous faisons donc confiance aux utilisateurs pour se comporter de manière responsable afin de contribuer 1) à une diffusion la plus large possible de l’outil, et 2) au respect des droits d’utilisation pour financer l’association qui porte le projet.

Pas du tout, mais il est bienvenu de devenir membre sympathisant si vous devenez un utilisateur régulier, c’est une manière de soutenir l’association.

Oui ! Pour les livraisons, l’achat de jeux ou pour nous rencontrer, rdv au 4 rue Vigée Lebrun, 75015 Paris.

Il n’est à ce jour pas possible de payer votre cotisation par chèque, notre banque n’acceptant pas ce moyen de paiement.

Si vous souhaitez changer de niveau de cotisation en cours de route, c’est faisable, dans les trois mois et les instructions seront dans le mail de confirmation de la première cotisation. Si vous ne les avez pas reçues, vous pouvez les demander à contact@fresqueduclimat.org.

On peut vous aider ?

Une question concernant l’atelier, sa licence, les cartes, nos statuts, (…) ? Vous souhaitez nous contacter ? C’est par ici !